Theodore Boone. Enfant et justicier - Grisham John - A propos de ...

Mes découvertes, mes voyages et mes émotions au pays des livres... Oh ! Éditions - octobre 2010 – 268 pages traduit de l'américain par Emmanuel Pailler Quatrième de couverture : Un meurtre parfait Un témoin sans visage Seul Theodore Boone connaît la vérité… mais il n’a que treize ans. Theodore Boone a toujours rêvé de devenir avocat. À treize ans, il est d’ailleurs le conseiller juridique gratuit de ses camarades et même de ses professeurs ! C’est ainsi qu’il recueille bien malgré lui des éléments accablants dans le plus important procès pénal que sa ville ait [suite...]

Date: 2010-11-11 06:53:00

Articles de blogs (568) | Vidéos (17)
 

La légalité du plan audois jugée le 3 décembre

Il faut avoir un bel optimisme   pour, à l’instar de Me Xavier Matharan, avocat du conseil général, estimer que, dans le feuilleton plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés de l’Aude, « on arrive en vue de la dernière ligne droite d’une longue course de haies ». De fait, hier au tribunal administratif de Montpellier, le rapporteur public a conclu au rejet des trois requêtes déposées par des associations de riverains de la vallée de l’Orbiel, des viticulteurs ou encore le syndicat du cru Minervois, tendant, toutes, à l’annulation de ce [suite...]

Date: 2010-11-20 09:24:03

Dior Girl » En savoir plus sur la procédure de divorce à Paris

La loi et toutes ses subtilités sont bien connues de votre avocat conseil. Votre avocat va mener sa procédure  conformément aux lois en vigueur. Les poursuites légales nécessitent l’accord des époux pour que le divorce soit prononcé. Si l’époux ou l’épouse n’approuvent pas la procédure en cours, le divorce ne pourra se faire.  Ils doivent signer le document final remis par la Cour pour que la séparation soit effective. Un des partenaires ne peut pas prétendre au divorce sans avoir le consentement mutuel des deux époux. Chaque [suite...]

Date: 2010-02-09 08:00:00

Détective privé - annuaire Détective privé - sites Détectives ...

Détective Privé Paris Moscou Sofia Toutes investigations privées et commerciales en France, Russie et Bulgarie. Affaires familiales, personnes disparues, recherche de débiteurs. Autorisation administrative N°865 APR 08.07.10 délivrée par le Préfet de Police. (3) (75) Paris Détective Privé Enquêtes, filatures et surveillances à buts légitimes. (2) (51) Marne Châlons-en-Champagne Les Détectives Européens Le site internet du syndicat Les Détectives Européens, syndicat référençant et mettant en valeur la profession des détectives par leur intégrité et leur loyauté. Ce [suite...]

Date: 2007-05-23 07:00:00

La synthèse de presse Gènéthique - Un hôpital condamné pour le ...

La Synthèse de presse bioéthique du mardi 16 novembre 2010 Un hôpital condamné pour le handicap d'un bébé La Cour d'appel de Bordeaux vient de condamner l'hôpital de Chateauroux à indemniser la mère d'une jeune femme, lourdement handicapée . L'établissement va devoir verser 1,3 millions d'euros sous forme d'indemnités et de rentes, qui seront partagées entre Annie Amouriq, maman d'Elodie, son frère, ses grands-parents et la caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre. En 1982, Annie Amouriq  avait en effet accouché d'une petite fille en état de mort foetale. [suite...]

Date: 2010-11-16 16:33:58

3 mois chez les All Black

Ma mission à l’International s’est déroulée du 26 juin 2010 au 21 septembre 2010 en Nouvelle Zélande, et plus particulièrement à Wellington, capitale du pays. Pourquoi au loin ? Mon souhait principal pour ce stage obligatoire à l’étranger, dans le cadre de ma formation d’ingénieur à l’ECAM Rennes,  était de partir loin de l’Europe, pour une mission de courte durée dans un pays où il sera plus difficile d’aller plus tard une fois dans la vie active et avec une famille. Je me suis donc décidé à rechercher des cabinets de conseil en Propriété Intellectuelle dans [suite...]

Date: 2010-11-11 09:39:33

Renault peut continuer à appeler sa future voiture électrique Zoé ...

Renault peut continuer à appeler sa future voiture électrique Zoé 10.11.10 - 18:58 Renault peut continuer pour l'instant à appeler sa future voiture électrique Zoé, après le revers imposé mercredi par un juge parisien à des familles qui voulaient empêcher le constructeur automobile d'utiliser le prénom de leurs enfants. "Nous allons relever appel de cette décision et engager vraisemblablement d'autres actions devant d'autres juridictions", a réagi l'avocat des familles, Me David Koubbi, convaincu que cette décision du tribunal de grande instance de Paris n'est pas une défaite, [suite...]

Date: 2010-11-10 17:58:51

Qui est Patrick Michaud ? : LE CERCLE DES FISCALISTES

Qui est Patrick Michaud ? L’objectif du cabinet Patrick Michaud, avocat fiscaliste,, est d’assurer la plus grande sécurité juridique,financière et fiscale à ses clients sans tomber dans les pièges de l’abus de droit ou autres. patrickmichaud@orange.fr 24 rue de madrid 75008 PARIS Tel  00 33 14387 8891 Fax 00 33 14387 6065 Brochure du cabinet P.Michaud, avocats  Les sites  fiscaux du cabinet études fiscales internationales le cercle des fiscalistes Patrick Michaud, avocat fiscaliste, au Barreau de Paris,membre du conseil de l'ordre,et ancien inspecteur des impôts [suite...]

Date: 2010-09-13 21:31:00

Arnaque : Glyciane

Je cherche avocat.be sur internet je tombe sur avocat conseil, avec une adresse http://www.juriligne.com/avocat.php et j’ouvre une page qui s’appelle legiligne.com Je clique sur poser une question juridique et je pose ma question. Il faut valider en appelant un numéro pour avoir un code. Ils annoncent qu’il faudra deux codes mais que tous les frais seront remboursés. Je ne valide pas. Un beau parleur m’appelle un peu plus tard et me vente les avantages que je peux avoir en prenant une avocate gratuite chez eux sans me laisser le temps de me poser la moindre question. Il me [suite...]

Date: 2010-11-09 16:51:25

Les avocats répondent gratuitement du 15 au 17 novembre. | Mon ...

novembre 15, 2010 | Droit assistance juridique, conseil juridique gratuit, campagne avocat gratuit en novembre, avocat gratuit, avocat immobilier gratuit, les avocats répondent gratuitement A l’occasion de la Semaine des Avocats et du Droit, des avocats répondent gratuitement du 15 au 17 novembre aux particuliers appelant entre 09 et 18h le numéro Azur 0 810 313 313 (coût d’un appel local). Organisée par le Conseil National des Barreaux, la 5ème édition de la Semaine des Avocats et du Droit permet aux particuliers de bénéficier gratuitement d’un [suite...]

Date: 2010-11-15 13:50:30

Sos Permis Automobile - Mise en relation avec des avocats ...

Notre métier, la mise en relation avec des avocats ayant une grande expérience en droit automobile pour mieux vous défendre. Permis annulé - Permis en danger - Contestation de PV - Tribunal... Les avocats avec qui nous vous mettons en relation sont à vos côtés. www.SosPermisAutomobile.com, ce sont des prix justes, de la compétence et un service personnalisé et réactif! Nos atouts: - La compétence des avocats avec qui nous vous mettons en relation Les avocats avec qui nous vous mettons en relation ont tous un grand savoir faire du droit routier. Leur expérience et leur [suite...]

Date: 2010-03-24 23:00:00

Soutien à Gloria, réfugiée Tchétchène enfermée au CRA avec ses ...

Cette famille a été arrêté ce matin à Nice par la police et transféré ce matin au centre de rétention de Marseille. Comme Gloria et ses deux filles, ces familles risquent d’être expulsées vers la Pologne par avion militaire à tout moment. Demain à 12 h devant le centre de rétention : des membres du Collectif niçois, et Jean-Pierre Cavalié de la Cimade Marseille interviendront pour faire le point sur ce que devient le droit, ou non-droit d’asile, à Nice, en France et en Europe. La famille de Gloria a déjà eu en Pologne deux refus de demande d’asile. A leur arrivée, [suite...]

Date: 2010-11-20 11:30:00

Le juridique : au coeur de l'activité des entreprises

Il ne faut pas avoir peur de demander des informations si vous avez un doute sur une question juridique. Des actions sont d'ailleurs organisées en France pour encourager les dirigeants à s'entourer d'un conseil juridique. La semaine dernière s'est déroulée pour la cinquième année, la semaine des avocats et du droit. Cette manifestation a été créée à l'initiative du Conseil National des Barreaux et des avocats se sont mobilisés à Paris et en région pour conseiller gratuitement les particuliers et les professionnels sur toutes leurs questions d'ordre juridique. Cette semaine [suite...]

Date: 2010-11-24 08:33:16

Nomôdos: Cour de Cassation & Sénat, colloq., "Bicentenaire du Code ...

La seconde journée (vendredi 26 novembre) se tiendra au Sénat et replacera le code pénal au cœur des problématiques contemporaines, notamment celle de l’édification d’un « droit pénal européen ». Afin de donner le maximum de retentissement à cette célébration le Président du Sénat, M. Gérard Larcher, le premier président de la Cour de cassation, M. Vincent Lamanda et le procureur général près la Cour de cassation, M. Jean-Louis Nadal ont d’ores et déjà constitué un comité scientifique chargé du suivi de cette manifestation. 9h00 Accueil: M. Vincent Lamanda, [suite...]

Date: 2010-11-07 16:28:00

Strasbourg - Toute l'actualité de la région avec Libération ...

SOCIETE - Au conseil de l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg, on a écarquillé très fort les yeux ce mardi matin à la lecture des Dernières Nouvelles d'Alsace. Le quotidien régional annonce en effet que le député André Schneider (UMP) a reçu hier un fax de la Chancellerie dans lequel la ministre de la Justice, Rachida Dati, lui apprend qu'elle a fait le choix de la construction ex-nihilo d'une nouvelle cité judiciaire à Strasbourg, dont le coût serait de 54,3 millions d'euros. Le hic, c'est que le conseil de l'ordre des avocats (730 inscrits à Strasbourg) a reçu ce même [suite...]

Date: 2009-01-27 12:58:31

Actualité « Marie-Lambert Avocat

Un conseil : Les montages sont sous surveillance. Le droit se complique et l'insécurité juridique augmente. Autant de bonnes raisons pour s'interroger en amont sur la validité fiscale d'un montage  permettant de réaliser des économies, et pour le faire border par un praticien de la fiscalité.En cas de redressement, n'hésitez pas à vérifier vos droits. Cas de délai de reprise de l’administration allongé Lorsque l’administration s’adresse à un Etat étranger afin d’obtenir des renseignements sur un contribuable ,  elle peut bénéficier d’une prorogation du délai de [suite...]

Date: 2010-11-25 08:37:26

DIRECTEUR JURIDIQUE - A155539 - Algerie - Alger - en - Kerawa.com

Missions et responsabilités: Est responsable de tous les aspects juridiques de la vie de l'entreprise notamment sur la connaissance des normes à respecter. Explicite les normes, nationales et internationales, sur l'ensemble des plans juridiques : propriété, marques, droit des sociétés, commercial, immobilier, social, fiscal, etc. Conseille l'ensemble de l'encadrement et peut être amené à lui proposer différentes orientations pratiques tout en évitant un risque juridique excessif. A la responsabilité du suivi de tous les contentieux et des relations avec le monde judiciaire [suite...]

Date: 2010-09-28 03:08:38

jeux de chasse a la becasse

Annuaire chasseurs chiffre d'affaires akerys et la maîtrise d'ouvrage déléguée novemo. Le site immobilier confirme ses ambit salon immobilier marocain à marseille du au les avocats de montpellier conseillent les visiteu servcorp exporte les bureaux virtuels aux etats-un cgi assurances s'engage aux côtés de l'apagl et d webimmo. annuaire chasseurs plus récent message plus ancien accueil inscription à enregistrer un commentaire message: Annuaire chasseurs la thaïlande à deux he interview de monsieur le secrétaire d'etat benoist salon de la copropriété tout le charme de: [suite...]

Date: 2010-11-09 12:30:00

Convention nationale de la Compagnie des Conseils et Experts ...

Eric Guiard, notaire et Grégoire Marchac, avocat CIF – Evolution de la réglementation Gilles de Courcel, Président de la CCIF 11h15 : Pause 11h30 : Joseph Zorgniotti, Président du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables "Frauder au XVIIIe siècle" Pierre Gervais, historien de la comptabilité marchande - Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales - Université Paris VIII Comment organiser la déclaration de soupçon entre les différentes professions ? Comment la mettre en oeuvre ? Etienne Lampert, expert-comptable et Maxime Delhomme, avocat Comment [suite...]

Date: 2010-11-22 13:38:00

Comment avoir une assistance juridique gratuite?: L'aide ...

Si vous devez accomplir des démarches judiciaires, vous pouvez profiter des avis d'un avocat pour faire valoir vos droits en justice si vos ressources sont insuffisantes. Comment bénéficier des conseils et de la défense d'un avocat quand on n'a pas d'argent, quand ses ressources sont insuffisantes pour régler les frais d'honoraires qui peuvent monter très rapidement à des sommes astronomiques ? Sachez qu'il existe un service d'aide juridique gratuite, proposé en accord avec le Ministère de la Justice. Ce service est encore trop méconnu par les personnes dont le budget serré ne [suite...]

Date: 2010-01-27 09:40:53

Médiation séparation | Divorce Info Service

Une mediation separation est conseillée dans les cas conflictuels ainsi que lorsque les époux ont des enfants en commun. Bien souvent, les partenaires qui souhaitent se séparer oublient que  s’ils ne forment plus un couple amoureux, ils restent liés pour leur vie entière par leurs enfants. S’ils ne parviennent pas à dépasser leur dépit ou leur colère, ils risquent même de déplacer leurs conflits d’adultes sur des questions qui ne devraient être considérées que sous l’angle du bien-être des enfants. La médiation séparation peut jouer un rôle important pour permettre [suite...]

Date: 2010-07-01 09:08:57

Pays Basque/liberté d'expression : la cour d'appel de Pau ouvre la ...

«C'est lamentable dans la mesure où Batasuna n'est pas interdit en France, > a indiqué leconseiller général (PS) du canton de Bayonne-Est, Jérôme > Aguerre. «J'ai du mal à comprendre pourquoi on refuse une fois et accepte > une autre fois. Ce n'est pas sérieux.» Jean-Pierre Mirande (MoDem), élu > sur le canton de Mauléon, s'insurge de cette décision. «Je suis très > étonné qu'une militante d'un parti légal en France puisse être transférée > à la justice espagnole. Cela ne laisse rien présager de bon pour > l'avenir». Leconseiller général souletin ajoute qu'il [suite...]

Date: 2010-11-25 19:10:21

Flamberge - Montereau » Ce que c'est que d'avoir du temps libre ...

Si si, c'est comme je vous dis : le barreau de Paris compte un nouveau membre.. Voici une copie d'écran tirée de son site : http://www.avocatparis.org/Eannuaire/FicheAvocat.aspx?cnbf=79457&p=plan&adp=14+AVENUE+GOURGAUD%2b75017%2bPARIS ——– On verra à cette occasion, que le très jeune maître n'a encore ni spécialités, ni champs de compétence ni d'activités dominantes. Je vous avoue que je les attends avec une impatience non dissimulée… L'information a été révélée sur le site de Maître Eolas, le célèbre avocat-blogueur, ici même, dans les commentaires relatifs à la [suite...]

Date: 2010-11-02 01:46:37

Pollution en Loire : procès requis contre Total | Planète Bleue

La procureure vient de notifier à la quinzaine de parties civiles encore dans le dossier sa demande de renvoi devant le tribunal correctionnel de la société Total raffinage marketing, qui gère la raffinerie de Donges. « Une bonne nouvelle, commentait, hier, Me Alexandre Varaut, avocat du conseil général de Vendée. C’est la suite logique de ce dossier, qui n’est ni complexe, ni contesté. » La magistrate revient, dans ses conclusions, sur les éléments à charge qui, selon elles, nécessitent d’être jugées par le tribunal. L’instruction, appuyée par une expertise solide, [suite...]

Date: 2010-11-24 13:23:13

condat: Signification d'un jugement (exemple)

Ayant pour avocat Maître DUBOIS Albert, avocat inscrit au barreau de LA ROCHELLE, domicilié 24 rue de la Mer 17004 LA ROCHELLE Copie certifiée conforme d’un jugement rendu contradictoirement en premier ressort par le Tribunal de Grande Instance de La Rochelle en date du 24 janvier 2006 Précédemment signifié d’avocat à avocat. TRES IMPORTANT : Cette décision est susceptible d’appel dans le délai d’UN MOIS à compter de la signification du présent acte. Si vous entendez exercer cette voie de recours vous devez constituer Avoué près la Cour d’Appel de POITIERS dans le [suite...]

Date: 2008-03-13 06:43:00

Conseil juridique avocat en ligne

Conseil juridique avocat en ligne Conseil juridique en ligne par des avocats, Posez votre question juridique à nos avocats en ligne. Nous vous proposons des consultations juridiques avec nos experts. Réponse complète en 24 [suite...]

Date: 2010-08-28 18:00:23

VOS DROITS: Arbres, Clôtures et Troubles de voisinage

Un blog qui vous permet d'en savoir plus sur vos droits et qui répond à vos questions Vous avez besoin de conseils d'un avocat? Contactez Me Nathalie Djandji par téléphone: 514-527-4561 par courriel: nathalie.djandji@charbonneau-sa.com Mentionnez cette page et obtenez une première consultation de 30 minutes pour SEULEMENT 30$+tx! Avez-vous déjà eu un problème de troubles de voisinage? Participez à notre sondage en ligne en répondant à la question à votre droite! Vivre entouré de voisins peut être pratique lorsque l'on a besoin de leur emprunter des œufs ou du lait mais cela [suite...]

Date: 2010-06-03 15:13:00

Combien Coûte Un Premier Rv Avec Un Avocat?

J’ai rendez -vous bientôt avec un avocat pour obtenir des renseignements, des conseils et éventuellement entre prendre une démarche judiciaire (plainte) dans une affaire de succession. Combien demande un avocat lorsqu’on va le voir la 1º fois ? MERCI ! Avez -vous des tuyaux pour m’aider à voir si cet avocat est honnête ou s’il va essayer de me bala der? C’est la 1º fois que j’ai à faire avec , ce que certains appellent , ” les gens de robe “ Random Posts Problème Sur Clavier Vaio?( 2 )bonjour, sans doute suite à une manoeuvre impromptue, la partie droite du [suite...]

Date: 2010-09-24 00:48:14

Huissiers de Paris » Archive du blog » Deuxième Salon du Livre ...

Huissiers de Justice Cliquez ici pour connaître les huissiers de permanence   Le Club des juristes et le Conseil Constitutionnel organisent la deuxième édition du Salon du Livre juridique au Conseil Constitutionnel le Samedi 16 octobre de 10h à 18h. Les principaux éditeurs juridiques - Dalloz, Economica, Les Editions Francis Lefebvre, Lamy, LexisNexis, Lextenso Editions, les Editions A.Pedone, Nane, Odile Jacob, PUF, les Editions du Seuil, La Société de Législation Comparée - participeront à cette journée. De très nombreux auteurs seront présents pour rencontrer le public et [suite...]

Date: 2010-09-16 10:17:00

Rupture conventionnelle : divorce à l'amiable ou dérive du système ...

Accueil > Communauté > Le blog des consultants Apec > Billet - Rupture conventionnelle : divorce à l’amiable ou dérive du sy... Je vous vois de plus en plus nombreux à être passés par là. Les chiffres le confirment : 20 900 en décembre 2009 contre 8 400 en novembre 2008. Assimilée à un “divorce à l’amiable”, la rupture conventionnelle ( en vigueur depuis aout 2008) résulte en théorie d’un consentement mutuel du salarié et de l’emloyeur : procédure simplifiée, non motivée, indemnité de rupture équivalent à l’indemnité de licenciement… Voilà [suite...]

Date: 2010-06-10 04:00:00

Secret professionnel et les juristes d'entreprise : LE CERCLE DU ...

Les juristes d'entreprise réclament le secret professionnel   les tribunes sur le secret professionnel Les juristes d'entreprise sont favorables à un statut d'avocat en entreprise. Ils veulent que leurs avis juridiques soient couverts par la confidentialité.   la position du cercle du barreau Les juristes d'entreprise continuent leur travail de lobbying auprès du ministère de la Justice pour que soit reconnu un véritable statut de la fonction juridique en entreprise. Plus exactement, ils souhaiteraient que soit reconnue la fonction d'avocat en entreprise. L'assemblée [suite...]

Date: 2010-11-21 11:48:00

Club Horizons: Les Membres du Club

Laurence Le Blanc - Directrice internationale - RATP Développement Aurélie Le Guern - Chef de produits soins et instituts, Dessange International Thierry Lescure - Directeur de la Stratégie et du Développement Internet - Reed Business Information David Lozano - Fondateur - Greenrepublic.fr Grégory Mager - CEO - Beauty Ingeneer - MAESA Inc Vincent Mahé -Directeur - BNP Paribas Corporate & Investment Banking Judith Mancel - Directeur Pôle Digital, L'enchanteur Pierre Marx - Conseiller, Cabinet de la Secretaire d'Etat à l'Outre Mer Alexandre Menais - Directeur Juridique - [suite...]

Date: 2010-08-31 14:00:00

Il vient d'être nommé au conseil d'Etat Arno Klarsfeld, pourquoi ...

Et puis Arno Klarsfeld est tout de même avocat. Trois ans durant, il a aussi occupé un poste de conseiller à Matignon, auprès de François Fillon. Du coup, le vice-président du conseil d'Etat, lui-même, n'a rien trouvé à redire à son arrivée: «avis favorable». Après tout, pourquoi pas? Avec un esprit mal tourné, on pourrait cependant poser la question autrement: pourquoi donc? Quel labeur cette nomination vient-elle récompenser? Quand on s'enquiert auprès de Matignon du travail abattu par Arno Klarsfeld entre juillet 2007 et octobre 2010, personne ne rappelle. L'intéressé [suite...]

Date: 2010-11-23 18:02:00

Batonnat 2010 - Christiane Féral-Schuhl – Le rôle de l'avocat ...

Le rôle de l’avocat honoraire dans le Barreau d’aujourd’hui : Face à Face avec Marie-José Fronteau Marie-José FRONTEAU a exercé notre profession essentiellement dans le judiciaire.  Aujourd’hui avocat honoraire, Ancien membre du Conseil de l’Ordre et Ancien délégué du Bâtonnier à la déontologie, elle a accepté de s’exprimer, à titre personnel, sur le rôle de l’Avocat Honoraire dans le Barreau d’aujourd’hui et sur l’éventualité de réserver un siège au Conseil de l’Ordre à un confrère honoraire.  1. Christiane Féral-Schuhl : L’avocat honoraire [suite...]

Date: 2010-11-07 23:18:43

Le printemps de la creation d entreprise en Seine et Marne 77 ...

Le printemps de la création d’entreprise en Seine-et-Marne le 27 mai 2010 à Dammarie-les-Lys écrit par Cabinet N. REITER, Avocat à Paris le 26 mai 2010 – 4 h 05 min Le printemps de la création d’entreprise en Seine et Marne le jeudi 27 mai 2010, de 14h à 18h30, à l’Espace Entreprises, 200 rue de la Fosse aux Anglais, à Dammarie-les-Lys (Seine-et-Marne). Forte du succès de la première édition du Printemps de la Création d’Entreprise en juin 2009, la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Seine-et-Marne et la Chambre [suite...]

Date: 2010-05-26 03:05:03

Communication - Semaine des Avocats et du Droit | Communication ...

Du 15 au 19 novembre 2010, les avocats se mobiliseront à Paris et en région pour conseiller gratuitement les particuliers et les professionnels et ainsi permettre une meilleure appréhension de leur profession. Pour cet 5ème édition de la Semaine des Avocats et du Droit, des consultations juridiques rapides, gratuites et personnalisées seront mises en place partout en France. Alors que le recours à un avocat peut paraître compliqué et coûteux, les avocats vont à la rencontre des citoyens en répondant à toutes leurs questions du lundi 15 au mercredi 17 novembre, de 9h à 18h, au [suite...]

Date: 2010-10-27 08:52:28

Cour de cassation

Attendu que, par requête du 5 décembre 2006, Mme X... a saisi un juge aux affaires familiales pour voir fixer les modalités d'exercice de l'autorité parentale sur les deux enfants qu'elle a eus avec M. Y... : V..., né en 1999, et C..., née en 2005 ;. Sur les deux premiers moyens : Attendu que ces moyens ne sont pas de ... Président : M. Charruault. Rapporteur : M. Chaillou, conseiller. Avocat général : M. Legoux. Avocat(s) : Me Foussard ; SCP Thouin-Palat et Boucard [suite...]

Date: 2010-11-17 23:28:59

Permis de conduire - Cabinet Roosevelt Avocat spécialiste du droit ...

Un avocat peut se baser sur un défaut d'information préalable, de notification, ... pour récupérer un permis de conduire. Ces recours prospèrent dans 90% des cas traités, les Tribunaux Administratifs sanctionnant de plus en plus fréquemment les décisions de retrait prises par le Ministre de l'Intérieur.Vous vous posez ces questions ? Ils ont les réponses !Quid de l'usager professionnel de la route qui perd son permis et donc de plein droit son emploi ? Quels recours sont possibles ? Comment récupérer ses points ? Quels sont les délais pour repasser son permis ? Comment contester [suite...]

Date: 2009-05-22 13:27:00

Batonnat 2010 - Christiane Féral-Schuhl – L'avocat et la ...

Xavier Chiloux, avocat au Barreau de Paris, est candidat au Conseil de l’Ordre. Il a créé le cabinet CHILOUX, qui intervient principalement en matière de droit du travail, droit de la famille et de contentieux commercial. Il nous parle aujourd’hui de la nécessité de rénover la procédure prud’homale. Avec plusieurs centaines de confrères parisiens, nous avons constitué une association pour la rénovation de la procédure prud’homale (ARPP).  Contrairement à certaines critiques qui ont été émises, il n’y a, dans cette association ni calculs politiques, ni désir de [suite...]

Date: 2010-11-22 23:00:53

POLLUTION – Un nouveau procès se dessine pour Total | Enviro2B

Le 16 mars 2008, une fuite de 500 tonnes de fuel lourd sur une canalisation de la raffinerie Total de Donges en Loire-Atlantique, avait généré une importante pollution dans l'estuaire de la Loire, sinistrant 90 km de côtes. Une information judiciaire pour pollution avait alors été ouverte par le parquet de Saint-Nazaire en avril 2008. Dans ce cadre, la procureure a souligné hier "le mauvais entretien des lignes d'alimentation en fuel et en eau, qui dataient de 1964, dont plusieurs ont dû être remplacées après la pollution" explique Me Alexandre Varaut, l'avocat du Conseil général [suite...]

Date: 2010-11-20 01:40:41

Cour de cassation

... rendu le 20 novembre 2008, entre les parties, par la juridiction de proximité de Tarascon ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant la juridiction de proximité d'Aix-en-Provence. Président : M. Charruault. Rapporteur : Mme Richard, conseiller référendaire. Avocat général : M. Pagès. Avocat(s) : SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin ; SCP Piwnica et Molinié [suite...]

Date: 2010-11-15 22:29:29

Va-t-on vers un durcissement des conditions d'obtention du CAPA ...

Le CAPA est le Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat, diplôme suprême pour pouvoir exercer après plusieurs années d'études (Licence / Master / Pré-CAPA) et le passage par le Centre Régional de Formation à la Profession d'Avocat (CRFPA). Le Conseil National des Barreaux (CNB) réfléchi depuis le début de l'année, à une réforme du CAPA, examen jugé trop coûteux - la réforme permettrait une économie de 300 000 euros sur les 375 000 que coûtent actuellement l'examen - et avec un taux de réussite trop élevé. A titre d'exemple, "les résultats parisiens de l’année [suite...]

Date: 2010-10-11 08:20:00

Avocat dès la première heure de garde à vue, enfin ! - thierry ...

Mais la "bombe" a été cette demande du Conseil de mettre en place la présence d'un avocat dès la première heure de la garde à vue, estimant que le système français n'était pas conforme au droit européen. Le  Conseil estime qu'il a aussi pour mission de vérifier la conformité de la loi nationale avec les textes supra nationaux (essentiellement européens), par exemple la Convention européenne des droits de l'Homme. La première conséquence va en être la diminution drastique des gardes à vue à la croissance exponentielle depuis l'arrivée de SARKOZY, car elles étaient [suite...]

Date: 2010-09-08 11:57:00

Misère - journal de pauvres, fous et menteurs - je ne trouve pas ...

>>je ne trouve pas de syndicat des pauvres - bon on va le créer ? d’accord ? je demande à tous ceux qui, lisant ce texte, se sente d’accord de mettre au moins un commentaire, ou de m’écrire, de m’écrire même s’ils doutent que ce soit possible...mais qu’ils aimeraient bien que ça marche ! Il faut que nous formions un syndicat des pauvres. personne ne nous représente, personne ne nous défend vraiment... Il faut pour commencer que nous embauchions un avocat qui nous défendra (ou au moins nous aidera à nous défendre) devant les administrations, les associations, et tous [suite...]

Date: 2010-11-17 22:13:48

Les Avocats de Montpellier à la rencontre des professionnels de la ...

Durant 3 jours, ce sont 17 avocats qui se passeront le relais sur le stand de l'Ordre des Avocats de Montpellier pour le salon Vinisud. Leur objectif : mieux faire connaître leur profession et l'étendue de leur savoir-faire aux acteurs du monde viti-vinicole et notamment en matière de :- cession-acquistion, transmission, succession, - fiscalité et relation avec les administrations, - contrats, ventes et réseaux de distribution, - appellations d'origine en marques, - douanes, règlementation, qualité, - conseil à l'exportation, - règlementation environnementale.Pour Laetitia JANBON, [suite...]

Date: 2010-02-17 16:24:00

Le salon de la copropriété de la porte de Versailles 2010 ...

466 consultations assurées par les meilleurs experts du marché (architectes, avocats, avoué, conseil en copropriété, expert acousticien, consultant ascensoriste, expert en économie d’énergie, expert thermicien, gestion personnel d’immeuble, ingénieur conseil en bâtiment, géomètre-expert, notaire, expert comptable). Ces sessions d’information très attendues et suivies ont réuni 3 335 visiteurs. Le salon de la Copropriété a été l’occasion de réunir syndics et entreprises, institutionnels, fédérations influentes et partenaires industriels autour d’une actualité [suite...]

Date: 2010-11-23 13:42:08

Juriste ou avocat pour un conseil juridique ? - Tribune de Genève ...

Juriste ou avocat pour un conseil juridique ? - Tribune de Genève (Blog) Juriste ou avocat pour un conseil juridique ? Tribune de Genève (Blog) www.pierrescherb.ch Les blogs de la Tribune ont-ils vraiment pour but de permettre Ã* leurs auteurs de se faire de la publicité professionnelle? ... et plus encore » Pour en lire [suite...]

Date: 2010-10-28 11:22:24

www.cabinetwafaeezzaitab.fr - Maître Wafae EZZAITAB Avocat au ...

droit avocat avocats avocat Paris avocats paris Divorce travail licenciement cabinets d avocats cabinet avocat sans papiers droit des �trangers nationalit� situation irr�guli�re visa obligation de quitter le territoire expulsion titre d� s�jour visa �loignement avocat �loignement reconduite � la fronti�re tribunal ordre ordre des avocats conseil juridique consultations juridiques droit des personnes droit des affaires proc�s cour d appel prud hommes divorces commerce garde altern�e condition paternelle administratif civil p�nal droit du travail affaires m�diation [suite...]

Date: 2010-03-11 08:00:00

CAISSOTTI "d'or à l'aigle de sable, le vol abaissé, couronnée du ...

II- L'avocat François Caissotti, préfet de Nice (1603), avec le titre de séna­teur et de conseiller d'État, fut investi des fiefs de Massoins, Tournefort et Rigaud (ce dernier avec le titre de comte), le 29 novembre 1622 ; ces fiefs retournèrent à la Couronne après la révision de 1720. L'avocat Jean-Paul (fils de François), lui aussi préfet de Nice, puis conseiller d'État et enfin sénateur du Sénat de Piémont (1627), épousa Béatrix Badat, héritière du fief de Roubion et fut investi dudit fief, avec le titre de comte, le 25 août 1684. De ses descen­dants nous citerons : - [suite...]

Date: 2010-10-28 13:09:00

Assurance protection juridique voiture - Article - Test-Achats

Pourquoi une telle assurance ? Parce que tout conducteur, si respectueux du code qu’il soit, peut connaître un problème judiciaire ou juridique. Mieux vaut, dans ces cas-là, pouvoir faire appel à un professionnel de la justice : un avocat qui pourra vous conseiller au mieux de vos intérêts et, le cas échéant, vous représenter devant un tribunal. Sachez ainsi que vos intérêts ne coïncident avec ceux de votre assureur RC que si vous êtes en tort. L’assurance protection juridique vous sera utile soit pour assurer votre défense devant le tribunal pénal, par exemple parce que [suite...]

Date: 2010-02-25 16:50:18

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